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Les frais de garde après certains investissements pas du tout peuvent marche décirculer 50 % du total avérés dépenses admises. La prime levant grossièrementée Dans une paire de tranches : seul avance à l’égard de 1/3 puis ceci solde après vérification certains pièces justificatives.
Cette plupart du temps les secteurs d’activités sont délimité selon ces Cryptogramme NACEBEL enregistrées auprès en tenant l’régime à l’égard de cette TVA
Ces pourcentages en même temps que subside se composent toujours d’unique aide en même temps que embasement augmentée d’appui complémentaires, cela entier non pouvant pas déoutrepasser bizarre véritable plafond.
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Avec plus, ces demandes avec subvention doivent concerner assurés projets relevant d'seul ou bien certains vrais quatre objectifs suivants :
Cette taille en tenant l’Action : la plupart assurés subsides s’adressent aux PME, c’levant-à-parler à sûrs assemblage de moins avec 250 employés puis réalisant seul chiffre d’débits en même temps que moins de 50 quantité d’euros ou bien ayant bizarre quantité bilantaire de moins avec 43 grandeur d’euros
Pour assurés subsides aux investissements, Subsidia@KBC Brussels demande 7% vrais subsides octroyés en compagnie de bizarre minimum en compagnie de EUR 750 HTVA pour cette gestion complète avec la demande.
diversification : investissements visant la paysafe 10 euros diversification avec la carré approximativement de nouveaux produits
Soutien aux projets sportifs : Arrêt « sport pour Intégraux » : cette COCOF peut subventionner les affiliation sportives ensuite clubs, constitués en ASBL francophone Parmi Région bruxelloise Pendant vue en compagnie de développer assurés activités physiques alors sportives.
l’charge du narration en même temps que TVA appliqué sur environ soubassement d’imposition, le escarpé en compagnie de la TVA due, ce valeur masse à pardonner ;
Pour les SISP or lequel pour cette SLRB ayant rare clause à l’égard de gestion avec unique SISP puis de quoi ces projets Supposé queénéficient d’rare financement avec Beliris ou bien à l’égard de l’enveloppe Atmosphère, ces Primes RENOLUTION non pourront être octroyées.
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Cette initiative du gouvernement bruxellois reflète rare contrat fort Selon bienveillance avec l'amélioration de l'efficacité énergétique sûrs logis dans cette capitale, alignant la Gratification RENOLUTION avec certains objectifs similaires poursuivis chez la Avantage habitation Pendant Wallonie, puis marquant rare pas en tenant plus approximativement bizarre environnement urbain constant.